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#Conseil municipal 3/10/23


Conseil municipal de Nogent-sur-Marne ce soir.


Au programme :


FINANCIER 23/92 – Décision modificative n°2 – Budget Principal

23/93 – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables et créances éteintes – Budget principal URBANISME

23/94 – Convention pour le versement d’une subvention à Valophis Habitat pour la création de 15 ascenseurs sur les résidences Alsace Lorraine et Josserand

COMMERCE

23/95 – Révision des tarifs de la boutique éphémère et élargissement de son usage

23/96 – Approbation de la modification du cahier des charges de rétrocession du droit au bail portant sur le local commercial sis 131 Grande rue Charles de Gaulle

JURIDIQUE

23/97 – Délégation de service public sous forme d’un affermage pour la gestion et l’exploitation de l’établissement multi-accueil collectif de jeunes enfants de 2 mois et demi à 4 ans « Moulin de Beauté »

23/98 – Mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des espaces publics du projet urbain Nogent Baltard – PROTOCOLE D’ACCORD DRH

23/99 – Modification du tableau des effectifs

23/100 – Création d’un poste d’apprenti au sein du service Communication-Evènementiel

ENFANCE-EDUCATION

23/101 – Ecoles privées sous contrat : fixation du forfait communal 2022 /2023 et approbation de la convention à signer avec les établissements Albert de Mun, Montalembert et Saint André

EVENEMENTIEL

23/102 – Contrats avec les professeurs musiciens du conservatoire de musique municipal Francis Poulenc pour la cession de droits d’artistes interprètes -concert du 13 juillet 2023

23/103 – Approbation du règlement de participation à la manifestation ‘ Village de Noël

23/104 – Approbation de la convention de partenariat avec la Bred

23/105 – Convention de partenariat pour l’organisation de la 8ème édition du festival de l’humour ‘ Nogent se marre ‘ avec l’association La Compagnie d’Edgar

SPORTS-VIE ASSOCIATIVE -JEUNESSE

23/106 – Convention de partenariat et d’objectifs à passer entre l’Association CKCF (Canoë Kayak Club de France) et la Commune de Nogent-sur-Marne

23/107 – Convention de partenariat à passer entre l’association Société d’Encouragement du sport nautique (ENCOU) et la Commune de Nogent-sur-Marne

23/108 – Subvention allouée en faveur de l’association Ecoutes et Services pour l’organisation des derniers événements solidaires 2023

DIVERS

23/109 – Rapport d’activité de l’Etablissement Public Territorial ParisEstMarne&Bois pour l’année 2022

23/110 – Adhésion au SIFUREP des communes du Tremblay-en-France, d’Ennery, de Coubron et d’Ormesson-sur-Marne

23/111 – Remplacement et désignation d’un membre du Conseil d’administration de la régie personnalisée du Centre nautique

23/112 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

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